Mentions légales

1. EDITEUR DU SITE

Le site internet www.spiral-world.com est édité par la société : ACCARIAS PRODUCTION

Société à responsabilité limitée au capital de 17500 euros

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le n° B 499 541 274
TVA intra communautaire n° FR24499541274
Dont le siège social est situé 2-3 Passage de la Corvette – Bâtiment G (Gabut) – 17000 La Rochelle
Tel. : 05 46 43 62 65 - E-Mail : . Le directeur de la publication est Monsieur Denis Accarias

Le site internet www.spiral-world.com est un hébergé par :

OVH - SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Le Service Membre/Entreprises de SPIRAL-WORLD est disponible à l’adresse suivante : 2-3 Passage de la Corvette – Bâtiment G (Gabut) – 17000 La Rochelle.

2. DONNEES PERSONNELLES

Le Site spiral-world.com, exploité par ACCARIAS PRODUCTION SARL, a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL, sous les numéros : 1530092 - 1530016

Spiral-world utilise vos données personnelles pour le traitement de vos bons de réductions, pour renforcer et personnaliser sa communication, notamment par l’envoi de lettres/courriers électroniques d’information, et enfin pour personnaliser le site internet www.spiral-world.com en fonction des préférences constatées des personnes inscrites. En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et/ou de suppression des informations qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande (en indiquant votre adresse de courrier électronique, nom, prénom et adresse postale) à notre service membre, via cet e-mail ou par courrier postal à l’adresse suivante : 
ACCARIAS PRODUCTION
2-3 Passage de La Corvette – Bâtiment G (Gabut) – 17000 La Rochelle

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Excepté les éléments mentionnés au point 7 ci-dessous, le site internet www.spiral-world.com et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de ACCARIAS PRODUCTION.

Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Leur reproduction, modification, traduction et/ou adaptation, en tout ou partie, pour tout usage, autre qu’un usage privé, est strictement interdite.

4. RESPONSABLITE

L’internaute reconnaît que la responsabilité de www.spiral-world.com ne pourra en aucun cas être engagée du fait d’une mauvaise utilisation qu’il ferait du site web. De plus, SPIRAL-WORLD ne peut garantir que le site internet www.spiral-world.com soit accessible de manière continue. En conséquence, sa responsabilité ne pourra pas en aucun cas être engagée pour cause d’indisponibilité du site web et ce, qu’elle qu’en soit la cause.

5. LIENS HYPERTEXTES

La création de lien hypertexte renvoyant au site internet www.spiral-world.com ou à l’une de ses pages n’est autorisée qu’à la condition d’avoir recueilli l’accord exprès, écrit et préalable de ACCARIAS PRODUCTION.

Tout lien hypertexte présent sur le site internet www.spiral-world.com renvoyant vers d’autres sites web ou tout autre page du réseau Internet ne saurait engager la responsabilité de ACCARIAS PRODUCTION.

6. COUPONS DE REDUCTIONS

Les partenaires s'engagent à accepter les coupons de réductions sur présentation de ceux-ci dans les points de ventes partenaires sous réserve que le membre respecte les conditions de validité de l'offre. SPIRAL-WORLD n'est pas responsable en cas de mauvaise utilisation des coupons et n'est pas responsable des différents coupons mis en ligne sur le site internet www.spiral-world.com par les entreprises partenaires. SPIRAL-WORLD ne peut garantir la bonne conformité de l'ensemble des coupons présents sur le site internet www.spiral-world.com. En cas de litige sur un coupon de réduction, l'internaute reconnait que la responsabilité de SPIRAL-WORLD ne pourra en aucun cas être engagée du fait d'une mauvaise utilisation que certaines entreprises partenaires feraient du site internet et d'une mauvaise utilisation de certains membres. De plus le site internet www.spiral-world.com ne garantit pas une utilisation continue des services aux entreprises et se réserve le droit de couper certaines options en cas de manquement aux conditions générales de www.spiral-world.com Tous bons de réductions contraires aux bonnes mœurs (sexe, alcool, drogue…) seront immédiatement retirés du site internet www.spiral-world.com. L'entreprise reconnaît que sa responsabilité peut être engagée et son compte « client » annulé de plein droit en cas de manquement aux respects des règles de SPIRAL-WORLD.

7. DROITS D’AUTEUR

Les droits d’auteur ci-dessous ont été obtenus pour les images suivantes : 
©istockphoto.com
©masterfile.com